Cours: Memobase et les droits d’auteur (en allemand)

Comment publier des données audiovisuelles sur Memobase en respectant le droit d’auteur ? Memoriav, en collaboration avec la juriste Sandra Sykora et Johannes Sauter du Musée de la communication de Berne, propose un cours abordant les fondements juridiques et les meilleures pratiques dans ce domaine.

Memobase : une plateforme au service du patrimoine audiovisuel suisse

Memobase permet la consultation de métadonnées et de documents numérisés relatifs à des archives audiovisuelles appartenant à diverses institutions mémorielles suisses. Ces institutions utilisent Memobase de deux manières principales :

1. Comme plateforme d’accès initial à leurs collections
2. Comme agrégateur, présentant leurs fonds parallèlement à d’autres canaux (sites web, catalogues)

Les défis du droit d’auteur suisse

L’utilisation de Memobase peut soulever des questions liées au droit d’auteur suisse, particulièrement en ce qui concerne les documents numérisés (les métadonnées étant généralement exemptes de problèmes de droits d’auteur). Solutions proposées par Memoriav

Pour répondre à ces enjeux, Memoriav a développé deux outils essentiels :

1. Un accord pour l’intégration des données dans Memobase
2. Une liste de contrôle pour la vérification interne par les institutions partenaires, baptisée « Due Diligence des données »

Ces documents seront prochainement transmis aux institutions concernées.